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Éditeur

Le présent site est édité par l’association à but non lucratif selon la loi de 1901 « Alienor.org, Conseil des musées Â», dont le siège social est sis 3bis rue Jean Jaurès à Poitiers (05 49 39 52 50)

Siret N°40919381000010
association déclarée à la préfecture de la Vienne le 25 août 1994 et enregistrée sous le numéro 3/09723.

La directrice de la publication du site web alienor.org ainsi que des portails dédiés ageroman.org et oceaniedeslumieres.org, au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982, est Fabienne Texier, en sa qualité de Présidente de l’association.

Ce site est hébergé par la société Gesco, 18 rue Corvisart à Paris.

Propriété intellectuelle

Le site Alienor.org, ses portails dédiés ageroman.org et oceaniedeslumieres.org, l’ensemble des applications et des contenus qui y sont publiés sont sans exception soit la propriété exclusive de l’association Alienor.org, Conseil des musées, soit la propriété des musées de son réseau ou d’autres personnes, morales ou physiques, qui en ont expressément cédé les droits de reproduction et de représentation au Conseil des musées dans le cadre d’un contrat de cession de droits d’exploitation établi selon la loi française à l’exclusion de toute autre.

Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, sur tout support, matériel ou immatériel, de tout ou partie du contenu de ce site, textes et/ou images, dans quelque condition que ce soit, est donc expressément soumise à autorisation. Toute exploitation sans autorisation, même numérique, constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La seule exploitation autorisée l’est selon les conditions suivantes :

  • utilisation dans un cadre pédagogique uniquement ;
  • gratuité de la diffusion ;
  • apposition systématique et sur toutes les pages de la mention « Â© www.alienor.org, Conseil des musées Â» ;
  • reproduction en intégralité sans altération d’aucune sorte.

Le Conseil des musées veille à obtenir l’ensemble des droits d’exploitation de tous les contenus qu’il met à la disposition des internautes sur le site Alienor.org. Toutefois, si malgré notre vigilance vous vous reconnaissiez des droits sur un des documents publiés, merci de bien vouloir prendre contact avec nous afin que nous régularisions la situation dans les meilleurs délais.

L’ensemble des informations publiées dans la base de données des collections est de la responsabilité des musées adhérents du réseau ; ils sont responsables des textes et des images qu’ils publient dans les notices et sont titulaires des droits d’exploitation des images. Si toutefois vous vous reconnaissiez des droits sur un des documents publiés dans cette base de données, merci de prendre contact avec nous afin que nous régularisions la situation avec le musée concerné.

Toute retranscription d’un extrait de texte issu du présent site devra systématiquement être accompagnée de la mention « Â© www.alienor.org, Conseil des musées Â».

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L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que l’ensemble des informations personnelles collectées dans les différents formulaires d’inscription ou de contact est strictement confidentiel et n’est destiné qu’à Alienor.org, Conseil des Musées, à des fins de gestion administrative et de communication externe (lettre d’information) et non-commerciale. L’association s’engage à ne faire aucun autre usage de ces informations et à ne les transmettre à aucun tiers.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant en contactant l’association.

Crédits

Le présent site a été conçu et réalisé par l'équipe du Conseil des musées : Christophe Alloncle, Grégory Legeais, Vincent Lagardère et Pierre-Emmanuel Laurent.

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