À l'heure où « le musée imaginaire » de Malraux devient réalité, la question du droit à l'image prend toute son acuité. En effet, l'essor extraordinaire du monde de l'image est le corollaire des mutations des rôles des musées, jusqu'à leur sublimation dans le musée virtuel d'Internet.

C'est dans ce contexte de développement des technologies de la reproduction et de la diffusion des images, que s'est construite une protection jurisprudentielle, afin de préserver les intérêts des personnes concernées par ces images, à savoir, le sujet de la photo et/ou le propriétaire du bien représenté.

Qu'est-ce que « le droit à l'image » ? : il s'agit du droit que chacun possède sur la reproduction de sa propre image ou d'un objet lui appartenant. Le droit à l'image doit donc être distingué du droit d'auteur que peut revendiquer le créateur de l'image (le photographe ou le dessinateur).

Mais l'auteur d'une œuvre d'art, ou le concepteur d'un objet industriel a également des droits sur la reproduction de ces biens.

Dès lors, le droit à l'image est devenu une source de difficulté juridique pour qui souhaite diffuser des photographies que ce soit à titre documentaire ou à titre commercial. Au point que certains y voient une menace pour les libertés publiques en jeu : d'une part, la liberté d'expression et de communication (article 11 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789), et ses corollaires, le droit d'accès à la culture et le droit à l'information ; d'autre part, la liberté d'entreprendre.

En tout état de cause, dans la mesure où la diffusion de tout ou partie du fonds d'images d'un musée sur internet, ou par le biais de produits dérivés à des fins commerciales ou publicitaires, suppose la reproduction d'un fonds d'images, il conviendra d'être prudent.

Dans cette perspective, nous identifierons, dans un premier temps, quels sont les droits des sujets représentés sur les photos des fonds ethnographiques muséaux (1), avant de traiter, dans un second temps, la question des droits des propriétaires sur la diffusion de l'image de leurs biens (2).

C'est à travers l'étude de ces mécanismes juridiques, que nous pourrons faire des recommandations aux musées, afin de pouvoir diffuser des images, sans porter atteinte au droit à l'image des personnes concernées (3).

(poursuivre)